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CNY – Yuan/Renminbi chinois

Généralités

Paiements vers la Chine continentale (onshore) :

Les paiements en yuan/renminbi vers la Chine continentale sont complexes et réglementés.

Les paiements transfrontaliers en CNY vers la Chine continentale ne sont autorisés que pour les opérations financières, commerciales ou assimilées.

Les paiements à destination des particuliers sont autorisés mais fortement réglementés. Le renseignement d’un des codes économiques suivant est requis : /PAYT/02112, /PAYT/02114 ou /PAYT/02125 (cf  détail liste des codes en annexes). Pour ce type de paiement, les délais de paiements sont plus longs que les paiements en faveur d’entreprise.

Les paiements transfrontaliers en CNY effectués par des particuliers ne sont pas autorisés.

La réglementation des paiements vers la Chine évolue régulièrement : veuillez contacter votre Chargé d’Affaires en cas de demandes spécifiques ou pour obtenir les dernières actualités.

• Pour éviter des retards/rejets de paiement, il est nécessaire de splitter le nom du bénéficiaire de l'adresse. deux options sont disponibles:

  • Utilisez l'option F du champ 59. Ou

  • ajoutez 'add' juste en face de l'adresse si vous utilisez le champ 59 du swift

Paiements en dehors de la Chine continentale (offshore)

Les paiements en CNY en dehors de la Chine continentale ne sont pas soumis aux règles ci-dessus et sont traités de façon très standardisée.

 

 

Informations réglementaires liées à la devise

Paiements en CNY vers la Chine continentale

Il est obligatoire d'indiquer le nom du bénéficiaire (en entier, sans initiales, abréviations ou acronymes) qui doit être exactement le même que celui enregistré par la banque du bénéficiaire.  Si le nom du bénéficiaire est supérieur à 35 caractères, veuillez utiliser le champ « adresse du bénéficiaire » pour le compléter.

L’adresse complète du bénéficiaire est également obligatoire pour enlever toute ambigüité en cas d'homonymes.

Le nom du bénéficiaire et l’adresse du bénéficiaire doivent être renseignés comme ci-dessous afin d’éviter les rejets de paiement. Veuillez-vous assurer de diviser le nom complet et l’adresse complète.

Les paiements en CNY vers la Chine continentale sont traités via CNAPS (China National Advanced Payment System), le système de compensation chinois, qui utilise des codes et informations spécifiques tel que le code CNAPS. Le code de routage CNAPS (code de compensation) est obligatoire : ce code précise l'adresse de l'agence de la banque du bénéficiaire. De plus, il est fortement recommandé d'ajouter le code BIC.

Si le code de routage CNAPS n’est pas renseigné, le code BIC (y compris l’identifiant de l’agence s'il est connu) de la banque du bénéficiaire est obligatoire. Pour faciliter le traitement, il est également recommandé d'ajouter l'adresse complète (agence) de la banque du bénéficiaire dans les instructions de paiement.

Dans le cas où le code de routage CNAPS n’est pas fourni, le code BIC (identifiant de succursale inclus, si disponible) de la banque du bénéficiaire devient obligatoire. Afin de faciliter le processus, il est également recommandé d’ajouter l’adresse complète (succursale exacte) de la banque du bénéficiaire.

Nos systèmes permettent d’enrichir le code cnaps à partir de certains BIC uniquement. Pour les autres BIC pour lesquel le code clearing n’a pas pu être déterminé, le paiement peut donc faire l'objet de retards de traitement.

Exemple de code de routage CNAPS de BNP Paribas China Ltd - agence de Shanghai : 782290000018

Un code économique CNAPS2(voir Annexe III) est également obligatoire à des fins de reporting réglementaire auprès de la Banque populaire de Chine.

Exemple de code économique CNAPS : /PAYT/02114

Dans le cas où le code économique est équivaut à /PAYT/02125 ou /PAYT/02127, il est obligatoire d’indiquer clairement la raison ou l’objet du paiement et de fournir une description écrite complète (en anglais) dans le motif du virement. . Par exemple : ne mentionner qu’un numéro de facture sans texte explicatif est insuffisant et risque de causer des erreurs ou du retard dans l’exécution du paiement.

Exemple : Paiement des frais de déplacement – facture n° 123456789

Il est également recommandé d'ajouter le aux instructions de paiement.

Exemple de motif : “/PAYT/02114 Payment of travel expenses – invoice n123456789. Beneficiary phone : 0215459854”.

Paiements en CNY hors de la Chine continentale

Informations standard

Le numéro de compte du bénéficiaire dépend du pays de destination, il peut être au format local « BBAN » ou au format international « IBAN » (voir Annexes) .

En complément des informations citées ci-dessus :

Afin d’alimenter la balance économique des paiements, un code motif économique du transfert est obligatoire pour les montants d’opération supérieurs à 50 000 EUR (ou équivalent). Ce motif est renseigné grâce à un code BAPA requis par la Banque de France (cf. Liste des codes Balance des Paiements).

 

Instructions, technical guidelines & more

To consult the Technical Guidelines of this currency, click here

TECHNICAL GUIDELINES
Informations complémentaires

Options de facturation des frais : OUR/SHA/BEN

Banque centrale de Chine : http://www.pbc.gov.cn/english/130437/index.html